+ Mentions légales / Protection des données

mentions legales

L’utilisation du site www.ingenierie-at-lyon.org constitue une acceptation des conditions suivantes régissant son utilisation.

En accédant à ce site Web, en naviguant sur le site ou en l’utilisant de quelque façon que ce soit, l’utilisateur accepte les modalités y figurant et de se conformer à toutes les lois et à tous les règlements applicables.

Le présent site Web peut contenir des avis de propriété exclusive et de droit d’auteur dont les modalités doivent être respectées. Les renseignements publiés sur ce site Web peuvent contenir des erreurs ou des inexactitudes. Ingénierie@Lyon décline toute responsabilité concernant l’exactitude des renseignements contenus sur ce site Web. L’utilisation de ces renseignements est aux risques et périls de l’utilisateur. Les renseignements contenus sur ce site Web peuvent être modifiés ou mis à jour sans préavis. Le fait de fournir des renseignements ne signifie pas que Ingénierie@Lyon accorde à l’utilisateur une licence sur les droits d’auteur ou tout autre droit de propriété intellectuelle de Ingénierie@Lyon ou de toute tierce partie. Les marques de commerce, logos et marques de services affichés sur ce site Web constituent des marques de commerce déposées ou de droit commun appartenant à Ingénierie@Lyon et à toutes autres tierces parties. L’utilisation de ces dernières est strictement défendue.

EN AUCUN CAS, Ingénierie@Lyon NE SERA TENU RESPONSABLE DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, SPÉCIAUX, CONSÉCUTIFS, EXEMPLAIRES OU PUNITIFS RESULTANT DE L’ACCÈS OU DE L’UTILISATION PAR L’UTILISATEUR DE CE SITE WEB, INCLUANT NOTAMMENT TOUTE PERTE DE PROFITS, INTERRUPTION D’AFFAIRES OU DE TOUTE PERTE DE DONNÉES OU DE PROGRAMMES OU AUTRE.

Editeur du site : GIE INGENIERIE@LYON – 69100 Villeurbanne
Hébergeur: OVH 
Concepteur, réalisateur: agence ULTIMUM DIGITAL
Accompagnateur développement web : Atelier ABZ

Avertissement

L’information que contient ce site Web provient de sources tenues pour fiables et est réputée exacte au moment où elle est affichée. Cependant, elle est fournie « telle quelle », sans aucune garantie expresse ou implicite. Ingénierie@Lyon ne garantit ni l’exactitude ni l’intégrité ni l’actualité de cette information et se réserve le droit de la modifier à n’importe quel moment et sans préavis. Ingénierie@Lyon ne peut en aucun cas être tenu responsable de dommages quels qu’ils soient survenant à la suite de l’utilisation ou de l’incapacité d’utiliser ce site Web et l’information qu’il contient.

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site www.ingenierie-at-lyon.org, est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts d’Ingénierie@Lyon, et, qu’ils garantissent la possibilité pour l’utilisateur d’identifier l’origine et l’auteur du document.

Droits d’auteur

Ce site est œuvre de création et propriété exclusive et protégée du GIE INGENIERIE@LYON, propriétaire des documents présentés dans ce site et retenant tous les droits d’auteur. Aucune partie de ce site Web ne peut être reproduite par quelque procédé que ce soit sans l’accord préalable de Ingénierie@Lyon, sinon constituant une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Les fichiers peuvent être téléchargés sur un ordinateur s’ils sont réservés à l’usage personnel et non destinés à une utilisation commerciale, à condition que toute l’information concernant les droits d’auteur et autres droits d’exclusivité soit respectée.

Liens avec des sites tiers

Les liens établis avec des sites tiers sont fournis pour votre information seulement et ne constituent pas une prise de position de Ingénierie@Lyon sur ces sites ou liens. Ingénierie@Lyon ne peut être tenu responsable ni garantir l’exactitude de l’information ou du matériel offerts sur des sites dont le contrôle et la gestion lui échappent. Ingénierie@Lyon se réserve le droit de modifier ou de réviser sans préavis les modalités affichées sur ce site Web.

politique de protection des données

Des informations nominatives sont présentées ou demandées sur le site de l’Institut Carnot Ingénierie@Lyon. Elles sont utilisées dans le cadre exclusif de ce pourquoi elles ont été inscrites et sont conservées par le(s) administrateur(s) à des fins exclusives du service demandé pendant 

Pour l’exercice de ce droit, vous pouvez nous contacter par le formulaire de contact.
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez le site www.ingenierie-at-lyon.org.

Les informations de caractère personnel saisies par l’utilisateur (civilité, nom, prénom, statut, organisme, email, téléphone, adresse IP) dans l’espace sécurisé ne sont pas réputées être des informations caractérisées sensibles au regard des critères de la CNIL. Chaque formulaire cadre la collecte au strict nécessaire et indispensable à la réalisation du service (demande de contact, inscription à la newsletter, téléchargement de documentations) pour lequel l’utilisateur les fournit. Les informations personnelles saisies sont accessibles par le(s) administrateur(s) du site www.ingenierie-at-lyon.org et conservées jusqu’à votre souhait de rompre ce consentement. Aucun transfert de ces données n’est effectué auprès de tiers INTRA comme HORS Union Européenne.

© 2019 Ingénierie@Lyon